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Actualités du secteur ONG

Actualités du secteur ONG

Cadre légal et réglementaire

L'Arsenal légistique poursuit sa route cahin-caha !

Le projet de Loi est examiné ce mardi 17 mai en Commission des Relations Extérieures du Parlement fédéral (Etienne VAN PARYS)

Le cadre légal et reglementaire poursuit son petit bonhomme de chemin (presto ma non troppo!). Un projet de loi modifiant la loi du 19 mars 2013 (déjà modifié à deux reprises) sur les aspects qui touchent les acteurs de la coopération non gouvernementale se trouve ce mardi 17/05/2016 à l'ordre du... Lire la suite


Réglementation DGD

Qu'est-ce qu'un programme ?

Dans la nouvelle réglementation on évoque uniquement des programmes, de quoi s'agit-il exactement ? (Maria Isabel ANSION)

Nous avons fait le point sur les accréditations la semaine passée, cette semaine c'est au tour des programmes. La notion de "projet" pour l'introduction d'un dossier n'a pas été reprise dans la nouvelle réglementation. On parle désormais de PROGRAMMES. Il existe plusieurs possibilités pour l'... Lire la suite


MANDAT

Le CWBCI a remis deux avis

Le CWBCI a remis un avis sur la 2ème Stratégie Wallonne de Développement Durable et une contribution au projet de décret sur la coopération internationale (Etienne VAN PARYS)

Le 11 mai, le Conseil Wallonie-Bruxelles pour la Coopération Internationale a remis un avis d'initiative au Ministre di Antonio en charge au sein du Gouvernement Wallon du développement durable. Le Ministre di Antonio procède actuellement à une large consulation 'populaire' pour élaborer une... Lire la suite


WBI

WBI: appels à projets 2016

Les règlements des appels ONG volet A et volet B sont publiés. La date limite de soumission de vos projets est fixée au 11 juillet 2016. (Sylvie GRAFFE)

Nous avons reçu les règlements 2016 de la part du WBI pour l'appel à projets volet A et volet B pour les ONG. Lire la suite


Sur le web

La page facebook de l'Agenda-solidaire

Cela fait déjà quelques semaines qu'elle fonctionne, mais y avez-vous déjà fait un tour ? (Maria Isabel ANSION)

L'agenda-solidaire a désormais une page Facebook. Elle permet de diffuser les événements postés sur le site www.agenda-solidaire.be. Pour rappel, l'Agenda-solidaire est un portail des événements du secteur. Il a été créé et mis en place par ACODEV et le CNCD-11.11.11. Plus d'infos sur le portail... Lire la suite


A L'AGENDA

Les prochains rendez-vous d'Agenda Solidaire

Voici les prochains évènements des membres repris sur agenda-solidaire.be (Maria Isabel ANSION)

Retrouvez le programme complet sur le site www.agenda-solidaire.be et venez y partager les vôtres !


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Actualités du secteur ONG

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Réglementation

AR provisoires sur la subvention des OSC

Deux textes encore provisoires, ils ne sont pas encore signés et ne le seront qu'une fois la loi entrée en vigueur. (Maria Isabel ANSION)

Deux AR, donc.Le premier AR porte sur la détermination des CSC et de la couverture géographique et thématique de ceux-ci. Le second AR est une modification de l'AR du 25 avril 2014 dans ses chapitres 1 à 4 avec quelques incursions dans le chapitre 7 sur les mesures transitoires. Il porte donc sur... Lire la suite


Nouvelles des CSC

CSC introduits à la DGD et dates des dialogues fixées!

Voici les informations utiles pour préparer au mieux le dialogue stratégique d'approbation des CSC. (Etienne DE LEEUW)

Vendredi dernier (29 avril), tous les CSC ont été introduits à la DGD. Les coupoles et en particulier Véronique (CNCD) et Serge et Hanne (11.11.11) pouvait ainsi clôturer positivement leur tâche d'appui à la rédaction des CSC. Un tout grand merci aussi à vous tous pour le travail et l'énergie que... Lire la suite


Echos du CCT-TOC 26/04/2016

CSC/GSK

La transition coupoles-fédérations - état des lieux (Etienne VAN PARYS)

Les coupoles ont introduit les 33 CSC à la DGD le vendredi 29 avril 2016 . A partir du 1er mai les fédérations prennent la coordination du processus des CSC en mains. Il est essentiel pour les fédérations de conclure de bons accords avec la DGD sur l’organisation des toutes prochaines étapes dans... Lire la suite


Echos CCT-TOC 26/04/2016

Screening

Etat des lieux sur la suite du processus du screening (Etienne VAN PARYS)

A la demande de la DGD et avec l’approbation des conseils d’administration, les secrétariats des fédérations ont rédigé une première évaluation du processus de screening. Cette analyse a été présentée à la réunion du CCT/TOC en présence de Guido Vandervorst représentant Deloitte. Nous avons... Lire la suite


Echos du CCT-TOC du 26/04/2016

Dossier groupé

Mise au point de la procédure d'appréciation des programmes dans le dossier groupé (Etienne VAN PARYS)

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CCT-TOC 26/04/2016

Rapports 2015

La DGD-D3 a transmis à chaque organisation son système d'analyse des rapports 2014. Cet exercice sera poursuivi pour 2015 et 2016 avant évaluation. (Etienne VAN PARYS)

La DGD avait présenté au CCT-TOC du 2 février une synthèse de leur lecture des rapports annuels de 2014 qu’ils vont reproduire sur la période 2014-2016; il s’agit d’une lecture ‘interne’ à la DGD-D3. Cette information la DGD l’a également partagée avec tous les acteurs non gouvernementaux : l’... Lire la suite


Echos du CCT-TOC du 26/04/2016

Quelques questions financières

L'étude faite par les fédérations sur la structure des coûts, en comparant aussi avec d'autres pays sert de base pour des recommandations à la DGD (Etienne VAN PARYS)

Les fédérations présentent au CCT-TOC l’étude qu’elles ont réalisée sur les types de coûts. Elles mettent en évidence les recommandations qui en découlent. Deux principales recommandations en ressortent : Lire la suite


Echos du CCT-TOC du 26/04/2016

Schémas de présentation de programmes 2017-2021

Etat des lieux sur les discussions en matière de schémas de programmes (Etienne VAN PARYS)

Les fédérations ont reçu de D3 un projet de schéma de présentation de programme 2017-2021. Les fédérations demandent que le CCT-TOC décide de mettre en place très rapidement une concertation technique DGD-Fédérations afin de finaliser une proposition opérationnelle de schéma, comme demandé par les... Lire la suite


Programmes 2017-2021

Programmes communs: une fiche technique explicative

Nous avons établi une fiche spécifique sur les programmes communs sur base de vos questions et des informations connues de la part de la DGD. (Sylvie GRAFFE)

Vous trouverez en pièce jointe, la fiche technique d'explication sur les programmes communs 2017-2021. Pour rappel, un programme commun est un seul et unique programme soumis par plusieurs organisations accréditées. Cette fiche pourra être adaptée en fonction de la finalisation de l'AR. Si vous... Lire la suite


Coopérants

Droit du travail et coopérants : nouvelles informations

Suite de la formation sur "Coopérants et droit du travail" (Solange ORREGO)

Suite à la formation qui a eu lieu le 26 avril dernier, vous trouvez sur notre site une nouvelle version de la fiche 3-5 qui présente cette matière, une mise à jour de notre modèle de contrat de travail et une nouvelle proposition de modèle de contrat de travail (option II). Cette matière complexe... Lire la suite


Nouvelles des membres

Charité, substitution et développement structurel

Dossier du Magazine n’GO, le magazine bimestriel d’Echos Communication (Maria Isabel ANSION)

Echos communication organise un midi d'information et débat le 20 mai à midi. Lire la suite


A L'AGENDA

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Réforme

Réforme: nos réponses à une partie de vos questions

Vous nous aviez posé un grand nombre de questions lors de la séance du 15 mars dernier. Nous y avons répondu. (Sylvie GRAFFE)

Vous trouverez sur notre site dans la partie membre, un document reprenant un premier lot de questions et réponses concernant la réforme. Les questions et réponses relatives à la simplification administrative (types de cûts, rapportage ...) seront postées plus tard sur notre site. Si vous avez d'... Lire la suite


Réglementation

Organisation des dialogues stratégiques Belgique et Sud

Les premiers chapitres du nouvel AR sont finalisés, voici les détails relatifs aux CSC et aux dialogues stratégiques liés. (Sylvie GRAFFE)

Les premiers chapitres du nouvel AR sont finalisés, et un des points sur lesquels le cabinet est resté ferme était la décentralisation d’une partie du travail d’appréciation et de suivi vers les ambassades et postes : 16 dialogues stratégiques seront organisés sur le terrain au cours de la... Lire la suite


Financement

EuropeAid DEAR Call 2016

Le règlement est disponible - les notes succinctes sont à introduire pour le 01.06.16 (Magali LUCY)

L'appel "EuropeAid DEAR Call 2016" est ouvert depuis le 18.03.16 (cfr. Lire la suite


A L'AGENDA

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Réglementation

Nouvelle note stratégique sur le genre

La coopération au développement se dote d'une note et d'un plan d'action pour intégrer le genre. (Maria Isabel ANSION)

La nouvelle note stratégique sur le genre dans la coopération au développement est désormais accessible. La stratégie Le but est de systématiquement intégrer les objectifs d’égalité hommes-femmes dans l’évaluation, l’analyse et la réalisation des actions de la Coopération belge au développement.... Lire la suite


Aide humanitaire

Rapport des ONG sur la politique humanitaire belge

8 ONG humanitaires belges ont publié cette semaine leur rapport sur la politique humanitaire belge. (Sylvie GRAFFE)

8 ONG humanitaires belges ont publié le rapport Car chaque vie compte. Vers une politique humanitaire belge renforcée. Lire la suite


S'engager

Les 7 tendances philanthropiques du moment

La philanthropie est en pleine mutation. "bonnescauses.be" a épinglé les grandes tendances qui influencent la façon dont nous donnons et recevons (Sylvie GRAFFE)

A lire sur bonnescauses.be, le site de la Fondation Roi Baudouin établi dans le cadre de l’Observatoire des associations et des fondations. Il a pour but de mettre davantage en lumière les associations et les fondations en récoltant des données transparentes et fiables. Voici quelques tendances... Lire la suite


Nouvelles des membres

Afrique : la voie des anciens. Coopérer avec les aînés

Débat et dossier du Magazine n’GO, le magazine bimestriel d’Echos Communication (Maria Isabel ANSION)

Echos communication organise un midi d'information et débat le 18 mars à midi. Lire la suite


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Actualités du secteur ONG

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Agenda

Bientôt le 8 mars, journée internationale des femmes

Plusieurs événements sont organisés à cette occasion dont la Marche mondiale des femmes (Maria Isabel ANSION)

Le 8 mars est une des journées internationales instituées par l'ONU pour révendiquer l'égalité entre hommes et femmes au niveau des droits (notamment le droit de vivre sans violence, le droit à l’éducation, le droit de participer à la prise de décision, le droit de recevoir un salaire égal pour un... Lire la suite


Légitimité

Eurobaromètre sur la coopération internationale

Une nouvelle enquête révèle que les citoyens européens n'ont jamais été aussi favorables à l'aide au développement en 6 ans. (Sylvie GRAFFE)

L'enquête a été commanditée par EuropeAid, la Direction Générale en charge de la Coopération internationale et du Développement au sein de la Commission européenne. Elle a été réalisée à la fin de l'année 2015 - année européenne pour le développement - dont l'un des objectifs était de sensibiliser... Lire la suite


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Actualités du secteur ONG

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Réforme du cofinancement

Réforme - état des lieux

Il n'est pas du tout évident pour un collaborateur au sein d'une organisation d'avoir une vue d'ensemble sur tout ce qui se passe dans les discussions en cours (Etienne VAN PARYS)

Réforme du système d'octroi de subsides aux acteurs de la coopération non gouvernementale un document  reprend les 7 points énumérés ci-dessous plus de 5 pages pour vous informer Lire la suite


Libéralités

Des informations pour le SPF Finances

Le SPF Finances pose des questions aux associations pour améliorer la qualité des données transmises via Belcotax-on-Web aux donateurs (Solange ORREGO)

Voici ce que l'AERF nous indique à ce sujet : Sur les 1.751.611 attestations fiscales introduites en 2015 via Belcotax-on-web, 51% ont été reconnues directement (don/donateur = contribuable bénéficiaire). Suite à une seconde recherche dans le Registre National, 14% de reconnaissances... Lire la suite


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Actualités du secteur ONG

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Groupe de travail

Le GT Coopérants en 2015

Un petit aperçu des activités du GT Coopérants (ex-GTRH) en 2015 (Solange ORREGO)

Le GT coopérants s'est réuni 3 fois en 2015. Les réunions ont toujours lieu avec le WG cooperanten de ngo-federatie. 11 ONG membres d’ACODEV et 7 ONG membres de ngo-federatie ont participé aux réunions. Le GT a organisé 2 formations : Plan de sécurité et coopérants ONG & Fiscalité du... Lire la suite


Groupe de travail

Le GT coopérants en 2016

Un petit aperçu de ce que le GT Coopérants a prévu pour 2016 (Solange ORREGO)

Le GT coopérants (avec le WG cooperanten), en réunion de novembre 2015, s’est fixé un programme 2016. Il a prévu de se réunir 3x (ce qui peut être modifié en fonction des besoins) et d'organiser une formation sur "Coopérants et droit du travail" et une journée d'information (si utile/possible) sur... Lire la suite


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Réforme

Agrément-Accréditation

Screening - visite aux sièges - dernières informations (Etienne VAN PARYS)

Les visites aux sièges par les consultants de Deloitte débutent ce mercredi 20 janvier. Nous avons eu, ce mardi 19 janvier, une rencontre avec les responsables de Deloitte (Sarah De Mulder, Guido Vandervorst) pour ce screening, ainsi que les responsables DGD de ce chantier (Michèle Deworme et Hazel... Lire la suite


Nouveau document sur le site

Tableau des prévisions en matière d'indexation

Les montants de l'AR 2006 sont soumis à l'indexation (Solange ORREGO)

Le bureau du plan annonce que le prochain dépassement de l'indice pivot devrait se produire en octobre 2016. Par conséquent, les allocations sociales et les salaires dans la fonction publique seraient adaptés au coût de la vie, en d'autres termes augmentés de 2%, respectivement en novembre 2016 et... Lire la suite


Fiscalité

Statut fiscal et juridique des ONG en RDC

Le protocole UE auquel la Belgique a adhéré en 2015 fournit des avantages aux ONG qui s'y inscrivent, notamment en matière de fiscalité des coopérants (Solange ORREGO)

Pour les ONG travaillant en RDC et intéressées par la question, une note explicative a été mise au point par 11³ sur le sujet. Elle se trouve sur le site. Dans la page GT Coopérants vous trouvez d'autres documents utiles (il faut descendre dans la page). Bonne lecture. Pour toute question : so@... Lire la suite


Vie associative

Baromètre des associations 2015

La Fondation Roi Baudouin publie son 6e baromètre de la situation financière du monde associatif (Maria Isabel ANSION)

Les principales conclusions de ce baromètre  Lire la suite


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Meilleurs Voeux d'ACODEV

News d'ACODEV

Actualités du secteur ONG

Réforme - Screening

Retards accumulés pour le screening

Le 20 novembre les fédérations ont introduit auprès du Ministre De Croo une lettre d'interpellation sur les retards du screening. (Etienne VAN PARYS)

En ce moment, nous ne pouvons toujours pas vous donner des informations précises sur la tenue du screening. En effet si nous avons appris que le Ministre du Bugdet avait bien libéré les crédits d'engagement pour la tenue de ce screening, nous n'avons pas encore de précision sur la date à laquelle... Lire la suite


Réforme - les CSC

La liste des 33 CSC est acceptée par le Ministre

La liste des 33 CSC a été transmise au Ministre De Croo. Le Ministre a accepté la liste et émis un commentaire (Etienne VAN PARYS)

Le 28 octobre dernier les représentants des OSC et des AI (acteurs institutionnels) ont envoyé au Ministre De Croo la liste des 33 CSC/GSK sur laquelle ils se sont mis d'accord. Dans la liste 1 seul CSC devait formellement recevoir l'approbation du Ministre pour pouvoir figurer dans la liste, c'est... Lire la suite


Volontariat

Semaine du Volontariat 2015 du 30/11 au 5/12

La plate-forme francophone du volontariat nous invite à remercier nos bénévoles ! (Solange ORREGO)

En Belgique, 1 165 000 volontaires – soit une personne sur 8 ! - s’engagent pour une société plus juste, plus humaine, plus solidaire, plus sportive, plus instruite, plus saine, plus durable… plus citoyenne ! A cette occasion, nous vous invitons à remercier vos bénévoles. Dans la... Lire la suite


CONCORD

Le rapport AIDWATCH 2015 est disponible

L'UE n'a pas atteint le niveau d'aide au développement qu'elle s'était fixée: un mauvais départ pour les ambitions de l'Agenda 2030. (Sylvie GRAFFE)

Malgré les promesses répétées, l'UE dans son ensemble n'a pas tenu ses engagements de consacrer 0.7% du PNB à l'aide au développement. Plus inquiétant encore, CONCORD constate une forte tendance parmi les états membres d'utiliser des budgets destinés au développement à des actions en Europe liées à... Lire la suite


A L'AGENDA

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